Mentions légales

Mentions relatives à l’Editeur et l’hébergeur du site internet

Ce site est édité par Humensis, Société anonyme, au capital de 642 978,30 euros, inscrite au RCS de Paris sous le n° 791 917 230, ayant son siège social au 170 bis boulevard du Montparnasse 75014 Paris, représentée par M. Nicolas Bréon, en sa qualité de Président du Directoire.

N° TVA Intracommunautaire : FR 57 791 917 230.

N° de Téléphone de contact. : 01.55.42.84.00

Le Directeur de la publication de ce site est M. Nicolas Bréon en sa qualité de représentant légal de la société Humensis.

 

Le Site utilise des services d'hébergement fournis par Amazon Web Services EMEA SARL, une filiale d'Amazon Web Services, Inc. (AWS). AWS France est situé au 31 Place des Corolles, 92400 Courbevoie, France. https://aws.amazon.com/fr/local/france/paris/ contact: https://aws.amazon.com/fr/contact-us/ 

Le Site a été développé par Dropteam.

 

Droits de propriété intellectuelle

Site et éléments composant le Site

Le site (ci-après « le Site ») ainsi que l’ensemble des éléments composant le site (tels que notamment mais non exclusivement les textes, images, illustrations, photographies et bases de données) sont la propriété exclusive d'Humensis et sont protégées au titre du droit d’auteur et du droit des bases de données.   Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du Site, ou d’un des éléments composant le Site, faite sans l'accord exprès et préalable d'Humensis est interdite conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales.

 

Noms de domaine et marques

Les noms de domaine d'Humensis et de leurs filiales sont la propriété exclusive d'Humensis.

Les marques d'Humensis, de leurs filiales et éditeurs diffusés par Humensis, ainsi que les logos figurant sur le Site constituent des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos d'Humensis, de leurs filiales ou des éditeurs diffusés par Humensis, effectuée à partir des éléments du Site sans l’accord exprès et préalable d'Humensis est interdite conformément aux articles L713-2 et suivants du Code la propriété intellectuelle.