Le Droit de l'environnement
Résumé
Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l’homme, n’est reconnu officiellement que depuis une date récente. En effet, la protection de l’environnement s’est aujourd’hui banalisée, au point d’inspirer la réglementation d’activités quotidiennes : gestion de l’eau, de l’air, protection contre le bruit, élimination des déchets, etc.
Cet ouvrage, à jour des dernières lois et directives, se propose d’exposer les principes fondamentaux, les institutions et les domaines du droit de l’environnement, afin d’éclairer la nature même d’un concept que le droit se donne pour mission de protéger.
Introduction
Préliminaire – Les principes fondamentaux
I. Consécration constitutionnelle
II. Patrimoine commun
III. Information, concertation, participation
IV. Prévention, précaution
V. Pollueur-payeur
VI. Gestion intégrée pour un développement durable
VII. Responsabilité environnementale
Chapitre premier – Les sources et les acteurs
I. Les sources du droit de l’environnement
II. Les acteurs
Chapitre II – Le droit de la protection de la nature
I. La préservation du patrimoine naturel
II. La protection des espaces naturels
Chapitre III – La protection de l’environnement patrimonial, rural et urbain
I. Droit du patrimoine architectural urbain
II. Droit de l’environnement et droit rural
III. Droit de l’environnement et droit de l’urbanisme
Chapitre IV – Le droit des pollutions et des nuisances
I. Le droit des installations classées
II. La protection et la gestion de l’eau
III. La pollution atmosphérique
IV. Le droit contre le bruit
V. L’élimination des déchets
VI. Droit de l’environnement et droit de la santé
Conclusion
Bibliographie
Nos recommandations
