Résumé
Par « sources du droit », on désigne traditionnellement la loi, la coutume, la jusrisprudence, la doctrine. À la base de tout raisonnement juridique, les sources du droit sont donc omniprésentes dans le discours des juristes. C’est même de la manière dont elles sont présentées que dépend l’issue d’un procès.
Or, le précédent doit-il l’emporter sur la coutume ? La doctrine le cède-t-elle au précédent ? Comment articuler ces sources entre elles ?
Stefan Goltzberg aborde toutes ces questions en s’appuyant sur le droit français et le droit de common law, mais aussi sur de nombreuses autres cultures juridiques, notamment le droit musulman, le droit canonique ou encore le droit talmudique.
Caractéristiques
Sommaire
Introduction
Chapitre premier – Source, origine et prémisse
Chapitre II – Évolution de la notion de source du droit
I. – Cicéron, père de la métaphore ?
II. – Le tournant du XIXe siècle
III. – Auteurs anglophones
IV. – La littérature francophone
Chapitre III – Les sources du droit
I. – La loi
II. – La coutume
III. – La jurisprudence
IV. – La doctrine
V. – D’autres sources
Chapitre IV – Transformation des sources : du formalisme à la ventriloquie
I. – Formalisme et consensualisme
II. – Règle versus cas, deux types de casuistiques
III. – Promulgation, publication, affichage, signature, ratification
IV. – Compilation, codification, canonisation
V. – Mise par écrit, légalisation de la coutume
VI. – Désuétude : coutume contra legem
VII. – Loi des citations, ou comment neutraliser des autorités
VIII. – Interdit du commentaire : Justinien, Code civil
IX. – Ventriloquie
Chapitre V – Droit comparé
I. – La famille romano-germanique
II. – La common law
III. – Les systèmes mixtes
IV. – La Bible hébraïque comme source du droit
Conclusion
Bibliographie
Autour de l'auteur
Chercheur FNRS (Université libre de Bruxelles), Stefan Goltzberg est notamment l’auteur de L’Argumentation juridique (Dalloz, 3e éd., 2017) et a traduit Penser en juriste de Frederick Schauer (Dalloz, 2018).
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