Résumé
En France, les politiques sportives relèvent des collectivités territoriales. Cette réalité est régulièrement accentuée par les lois de décentralisation : chaque commune, département, région et, à présent, établissement public de coopération intercommunale, mobilise des crédits pour le sport et les utilise en vue de développer sa pratique.
Concrètement, ces politiques sportives reposent sur un cadre juridique autant qu’économique et administratif particuliers, et exigent donc la gestion de partenariats multiples (avec le monde scolaire, les clubs sportifs ou professionnels, etc.). Cet ouvrage expose et explique tous les éléments de base nécessaires à l’élaboration et à la mise en œuvre des politiques sportives territoriales.
Caractéristiques
Sommaire
Introduction, 3
PREMIÈRE PARTIE
LE CONTEXTE HISTORIQUE, JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE ET POLITIQUE
Chapitre I Histoire des politiques sportives territoriales, 5
I. Les communes, 5 II. Les départements, 9 III. Les régions, 10.
Chapitre II Le fondement juridique de l’intervention des collectivités territoriales dans le domaine du sport , 11
I. Le Code des communes et les lois de décentralisation, 11 II. La loi sur le sport et les collectivités territoriales, 13 III. Le service public des APS, 14.
Chapitre III Le financement, 17
I. Le financement du sport en France, 17 II. Le financement des communes, 18 III. Le financement des départements et des régions, 19.
Chapitre IV L’élaboration d’une politique sportive, 21
I. La segmentation, 22 II. Le diagnostic, 23 III. La formulation des actions, 31 IV. La détermination des priorités, 36 V. La quantification et la faisabilité des actions, 37 VI. Le choix des actions, 38.
DEUXIÈME PARTIE
LA MISE EN ŒUVRE DES POLITIQUES SPORTIVES TERRITORIALES
Chapitre I L’organisation des services des sports, 43
I. Les modes de gestion, 43 II. L’organisation des services des sports, 48 III. L’organisation des manifestations sportives, 53.
Chapitre II Les équipements sportifs, 55
I. La programmation des équipements sportifs, 55 II. La sécurité, 61 III. Le fonctionnement et l’entretien, 66.
Chapitre III Le personnel des services des sports, 72
I. Les métiers, 72 II. Le statut, 74 III. La filière sportive, 75 IV. Les prérogatives des enseignants territoriaux des APS en matière d’enseignement, d’encadrement et d’animation des APS, 83.
Chapitre IV Le coût des actions sportives, 85
I. Le budget des sports, 85 II. L’étude de documents budgétaires, 88 III. Le coût des équipements sportifs : données chiffrées, 94.
TROISIÈME PARTIE
LES PARTENARIATS ET LES OUTILS DE PILOTAGE
Chapitre I Les relations avec les clubs, 97
I. La nature des clubs, 97 II. Les différentes formes de soutien, 98 III. L’attribution de subventions, 100 IV. Le cas des clubs professionnels, 103 V. La convention, 105.
Chapitre II Les relations avec l’école, 107
I. Un choix politique, 107 II. Une procédure réglementaire, 108.
Chapitre III Les relations entre les collectivités, 112
I. Les relations verticales, 112 II. Les relations horizontales, 113.
Chapitre IV Les outils de pilotage, 118
I. La place du pilotage, 118 II. Les outils du pilotage, 119.
Bibliographie, 126
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Autour de l'auteur
Patrick Bayeux est maître de conférences à l'Université Paul Sabatier-Toulouse III.