Le parlementarisme
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Le parlementarisme
Le parlementarisme
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Date de parution: 
01/03/1997
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Caractéristiques

Nombre de pages: 
128
Code ISBN: 
978-2-13-048288-8
Numéro de tome: 
2343
Numéro d'édition: 
2
Format
11.5 x 17.6 cm

Sommaire

Table des matières: 

  Définition, 3

    PREMIÈRE PARTIE

        LES FONDEMENTS HISTORIQUES ET CONSTITUTIONNELS

  Chapitre I — Les origines et l’évolution historique, 5

    I. Le développement du régime représentatif, 5 — II. Le parlementarisme classique, 13.

  Chapitre II — La doctrine et les tendances du droit constitutionnel positif, 25

    I. Théories du régime parlementaire, 25 — II. Les tendances constitutionnelles du parlementarisme contemporain, 29.

    DEUXIÈME PARTIE

        LE CADRE INSTITUTIONNEL

  Chapitre I — Les organes, 46

    I. Le Parlement, 46 — II. Le chef de l’État, 57 — III. Le gouvernement, 67.

  Chapitre II — Les mécanismes du régime parlementaire, 76

    I. La mise en jeu de la responsabilité gouvernementale, 76 — II. Le droit de dissolution, 83 — III. L’exercice du pouvoir législatif, 89.

    TROISIÈME PARTIE

        LE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS PARLEMENTAIRES

  Chapitre I — L’application du principe majoritaire, 99

    I. Les facteurs politiques de la majorité parlementaire, 99 — II. L’interaction des facteurs politiques et des mécanismes institutionnels, 104.

  Chapitre II — La stabilité ministérielle, problème fondamental du parlementarisme, 114

    I. Les conditions de la stabilité ministérielle dans le parlementarisme traditionnel, 115 — II. Le parlementarisme rationalisé, 116 — III. La stabilité ministérielle, critère de classification des régimes parlementaires, 121.

  Conclusion, 123

  Bibliographie, 126

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