Résumé
Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre Déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l’homme, n’est reconnu officiellement que depuis une époque récente. En effet, la protection de l’environnement s’est aujourd’hui banalisée, au point d’inspirer la réglementation d’activités quotidiennes : gestion de l’eau, de l’air, protection contre le bruit, élimination des déchets, etc.
Cet ouvrage se propose d’exposer les principes fondamentaux, les institutions et les domaines du droit de l’environnement, afin d’éclairer la nature même d’un concept que le droit se donne pour mission de protéger.
À lire également en Que sais-je ?...
''L’environnement'', Jacques Vernier
''Le principe de précaution'', François Ewald, Christian Gollier, et Nicolas de Sadeleer
Caractéristiques
Sommaire
Introduction
Préliminaire – Les principes fondamentaux
Chapitre I – Les sources et les acteurs
Les sources du droit de l’environnement
Acteurs
Chapitre II – Le droit de la protection de la nature
La protection du patrimoine biologique
La protection des espaces naturels
Chapitre III – La protection de l’environnement patrimonial, rural et urbain
Droit du patrimoine architectural urbain
Droit de l’environnement et droit rural
Droit de l’environnement et droit de l’urbanisme
Chapitre IV – Le droit des pollutions et des nuisances
Le droit des installations classées
La protection et la gestion de l’eau
La pollution atmosphérique
Le droit contre le bruit
L’élimination des déchets
Conclusion
Bibliographie
Autour de l'auteur
Jacqueline Morand-Deviller est professeur à l’université Paris I (Panthéon-Sorbonne) et présidente de l’Association française de droit de l’urbanisme.
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