Résumé
« On lie les bœufs par les cornes, et les hommes par les paroles », disait le juriste Loysel en 1607. Toute l’ambivalence du contrat est là.
En échangeant leurs paroles, les hommes s’engagent et se lient les uns aux autres. Par leur parole encore, ils peuvent se projeter dans l’avenir et tenter d’avoir prise sur lui. Enfin, en respectant la parole qu’ils ont donnée, ils lui confèrent sa valeur, déterminant la nature de la relation qu’ils ont nouée avec les autres.
Le « droit des contrats » désigne ainsi le « droit des obligations librement consenties », en d’autres termes le droit des engagements volontaires. Mais la liberté de se lier ne serait-elle pas un oxymore ?
Au droit revient la tâche de canaliser et de garantir la parole donnée, et ce faisant d’articuler tous les mots qui disent le contrat, à commencer par la liberté, la volonté, la force obligatoire, la loi et, bien sûr, la justice.
Caractéristiques
Sommaire
Introduction
Chapitre premier – La liberté
I. Définition de la liberté contractuelle
II. Histoire de la liberté contractuelle
III. Le nouvel essor de la liberté contractuelle
Chapitre II – La volonté
I. L’accord des volontés
II. Les vices du consentement
III. L’interprétation des volontés
Chapitre III – L’obligation
I. La force obligatoire du contrat
II. Le respect de la parole donnée
III. L’effet relatif du contrat
IV. La bonne foi
Chapitre IV – La loi
I. La légalité des contrats
II. La garantie de la loi
III. La loi applicable au contrat
Chapitre V – La justice
I. La justice commutative
II. La justice distributive
III. La justice sociale
Autour de l'auteur
Professeur de droit à l’université Paris-1 (Panthéon-Sorbonne), Muriel Fabre-Magnan est notamment l’auteur de l’Institution de la liberté (Puf, « Quadrige », 2e éd. 2023), d’un manuel de Droit des obligations (Puf, « Thémis », t. I, 6e éd. 2021 ; t. II, 5e éd. 2021) et, en « Que sais-je ? », d’Introduction au droit (no 1808).
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