La responsabilité civile - Philippe Le Tourneau - | Que sais-je ? | Une question à toutes les réponses
 
La responsabilité civile
La responsabilité civile
La responsabilité civile
Collection: 
Date de parution: 
01/04/2003
9,00 €
Disponible
Livraison en France métropolitaine uniquement.

Librairie la plus proche

Expéditeur

Résumé

La responsabilité civile est l'obligation de répondre devant la justice d'un dommage et d'en réparer les conséquences en indemnisant la victime. L'objectif principal est la réparation par l'auteur du dommage. Elle présente aussi un aspect préventif et permet la dilution de la charge d'un dommage, soit par le biais des assurances soit par le groupement ou l'entreprise responsables. Elle comporte un aspect punitif avec indemnisation pour la victime.

Ce texte remplace celui du précédent titre écrit par Michèle Laure Rassat

Caractéristiques

Nombre de pages: 
128
Code ISBN: 
978-2-13-053410-5
Numéro de tome: 
1521
Numéro d'édition: 
1
Format
11.5 x 17.6 cm

Sommaire

Table des matières: 

Introduction

I -- Les fondements de la responsabilité civile et son évolution : La faute -- Le risque --

II -- Le préjudice : La nécessité du préjudice -- La diversité des préjudices

III -- La causalité : La preuve du lien de causalité -- Les théories de la causalité -- Les caractères du lien de causalité

IV -- La défaillance contractuelle : L'inexécution -- Remèdes

V -- La responsabilité civile pour faute : La notion de faute -- La méthode d'appréciation de la faute -- Les caractères de la faute

VI -- La responsabilité du fait d'autrui : La responsabilité générale du fait d'autrui -- La responsabilité des parents du fait de leurs enfants -- La responsabilité des maîtres et commettants -- La responsabilité des éducateurs

VII -- La responsabilité du fait des choses : Une chose -- La garde et le gardien -- Causes d'exonération

Bibliographie

Autour de l'auteur

Philippe LE TOURNEAU est professeur à la Faculté de droit de Toulouse

Je découvre aussi

Le droit de la santé
Jean-Michel de Forges

La santé a toujours été affaire à la fois individuelle et collective, publique et privée. Elle est au cœur d’un ensemble de relations juridiques – relation du médecin à son patient, politiques de...

Les sociétés holdings
Alain Couret, Didier Martin
Les associations
Charles Debbasch, Jacques Bourdon
Plus de trois Français sur dix sont membres d'une association, on en recense environ un million en activité, dont l'objet est très varié, de la culture au sport... Les associations recrutent dans...
Les droits des malades
Anne Laude, Didier Tabuteau

Droits des malades, des patients, des personnes, des usagers du système de santé, des assurés sociaux… Ces expressions multiples sont le signe que le droit et la science politique ont longtemps eu...

Vidéosurveillance et vidéoprotection
Alain Bauer, François Freynet

La vidéosurveillance en général, la vidéoprotection lorsque les Autorités publiques la mettent en œuvre, sont-elles utiles ? nécessaires ? efficaces ? dangereuses ? Au-delà des controverses...

La propriété littéraire et artistique
L'organisation de la propriété littéraire et artistique est aujourd'hui mise en cause par une rapide évolution de l'économie du droit d'auteur, les transformations des usages du public dans notre...
Le droit des contrats
Muriel Fabre-Magnan

« On lie les bœufs par les cornes, et les hommes par les paroles », disait le juriste Loysel en 1607. Toute l’ambivalence du contrat est là. En échangeant leurs paroles, les hommes s’...

Le droit du commerce électronique
Xavier Linant de Bellefonds

Avec l'essor d'Internet, le nombre des transactions de biens et services sur le réseau s'est considérablement développé et des instruments juridiques ont été mis en place afin de réguler ce...

Le droit du sport
Jean Gatsi
Il existe un Code du sport dont la réglementation est complétée par celle du pouvoir sportif et le sport est également soumis aux règles générales du droit. Cet ouvrage fait la synthèse de toutes les...
Le droit musulman
Frédéric-Jérôme Pansier, Karim Guellaty
Les droits du consommateur
Jean-Denis Pellier

La société de consommation est une réalité qui façonne en grande partie nos modes de vie. Le droit est donc forcément partie prenante des rapports entre professionnel et...

La responsabilité sociale de l'entreprise
Jean-Pascal Gond, Jacques Igalens

L’entreprise peut-elle s’affranchir de toutes obligations autres que légales et économiques à l’égard de son environnement social, humain, politique et écologique ?
À l’heure du...