La responsabilité civile

Auteur:

Philippe Le Tourneau

Collection:

Que sais-je ?

Discipline:

Droit et Science politique

Date de parution:

01/04/2003

Résumé

La responsabilité civile est l'obligation de répondre devant la justice d'un dommage et d'en réparer les conséquences en indemnisant la victime. L'objectif principal est la réparation par l'auteur du dommage. Elle présente aussi un aspect préventif et permet la dilution de la charge d'un dommage, soit par le biais des assurances soit par le groupement ou l'entreprise responsables. Elle comporte un aspect punitif avec indemnisation pour la victime.

Ce texte remplace celui du précédent titre écrit par Michèle Laure Rassat

Caractéristiques

Nombre de pages:

128

Code ISBN:

978-2-13-053410-5

Numéro de tome:

1521

Numéro d'édition:

Format

11.5 x 17.6 cm

Sommaire

Table des matières:

Introduction

I -- Les fondements de la responsabilité civile et son évolution : La faute -- Le risque --

II -- Le préjudice : La nécessité du préjudice -- La diversité des préjudices

III -- La causalité : La preuve du lien de causalité -- Les théories de la causalité -- Les caractères du lien de causalité

IV -- La défaillance contractuelle : L'inexécution -- Remèdes

V -- La responsabilité civile pour faute : La notion de faute -- La méthode d'appréciation de la faute -- Les caractères de la faute

VI -- La responsabilité du fait d'autrui : La responsabilité générale du fait d'autrui -- La responsabilité des parents du fait de leurs enfants -- La responsabilité des maîtres et commettants -- La responsabilité des éducateurs

VII -- La responsabilité du fait des choses : Une chose -- La garde et le gardien -- Causes d'exonération

Bibliographie

Autour de l'auteur

Philippe LE TOURNEAU est professeur à la Faculté de droit de Toulouse

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